Conseil des ministres du 07 septembre : Un projet de loi pour valoriser les œuvres d’artistes burkinabè

Le Conseil des ministres s’est tenu à Ouagadougou, le mercredi 07 septembre 2016, en séance ordinaire, de  09 H 00 mn à 12 H 00 mn, sous la présidence de Roch Marc Christian KABORE, Président du Faso, Président du Conseil des ministres.

Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des communications orales procédé à des nominations, et autorisé des missions à l’étranger.

1. DELIBERATIONS

I.1. AU TITRE DU MINISTÈRE DES AFFAIRES ETRANGERES, DE LA COOPÉRATION ET DES BURKINABÉ DE L’EXTÉRIEUR

Le Conseil a examiné un projet de loi portant autorisation de ratification du Règlement des télécommunications internationales (RTI).

Le règlement des télécommunications internationales a été révisé et adopté lors de la Conférence mondiale des télécommunications internationales, tenue à Dubaï, aux Émirats Arabes Unis, du 03 au 14 décembre 2012.

Ce projet de loi vise à assurer à l’échelle internationale, l’interconnexion et l’interopérabilité des services de télécommunications.

Le Conseil a marqué son accord pour la transmission du projet de loi à l’Assemblée nationale.

I.2. AU TITRE DU MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION

Le Conseil a adopté un décret portant création d’emploi de Maître assistant à l’Université Ouaga I Pr Joseph KI-ZERBO.

L’adoption de ce décret permet la création d’un emploi de Maître assistant en microbiologie à l’Unité de formation et de recherche en sciences de la vie et de la terre (UFR-SVT).

I.3. AU TITRE DU MINISTÈRE DE LA CULTURE, DES ARTS ET DU TOURISME

Le Conseil a examiné un projet de loi et adopté un décret.

Le projet de loi porte décoration artistique des constructions publiques et des bâtiments recevant du public au Burkina Faso.

Ce projet de loi dite « 1% artistique » vise la mise en place d’un cadre juridique approprié créant l’obligation de décoration des bâtiments publics et des bâtiments recevant du public par des œuvres d’artistes burkinabè ou vivant au Burkina Faso.

Le Conseil a marqué son accord pour la transmission du projet de loi à l’Assemblée nationale.

Le décret porte relecture des statuts du Musée national du Burkina Faso.

Les nouveaux statuts du Musée national du Burkina Faso consacrent la création de nouvelles directions et services et des aménagements de la composition du Conseil d’administration. L’adoption de ce décret permet de doter le Musée national du Burkina Faso de mécanismes lui permettant d’accomplir efficacement ses missions.

1. COMMUNICATIONS ORALES

II.1. Le ministre des Affaires étrangères, de la coopération et des burkinabè de l’extérieur a fait au Conseil une communication relative au programme des obsèques de Son Excellence Monsieur Amidou TOURE, Ministre plénipotentiaire, Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire du Burkina Faso en République Fédérale démocratique d’Éthiopie et Représentant permanent auprès de l’Union africaine et de la Commission économique des Nations unies pour l’Afrique, décédé le 31 août 2016 à Addis-Abeba, en Éthiopie.

Le programme des obsèques se déroule ainsi qu’il suit :

• Vendredi 09 septembre 2016 à 12h 30mn : arrivée de la dépouille à l’aéroport international de Ouagadougou ;
• Vendredi 09 septembre 2016 à 13 h 15 mn : Hommage au défunt au ministère des affaires étrangères de la coopération et des burkinabè de l’extérieur en présence de Son Excellence Monsieur le Président du Faso, Président du Conseil des ministres ;
• Samedi 10 septembre 2016 à 10 h 00 : inhumation au cimetière municipal de Gounghin.

II.2. Le ministre des Sports et des loisirs a fait au Conseil une communication relative à la qualification des Étalons à la coupe d’Afrique des nations CAN 2017 au Gabon.

Le Conseil adresse ses vives félicitations aux joueurs, au staff technique et à la Fédération burkinabè de football, pour la brillante qualification de l’équipe nationale de football à la CAN 2017 au Gabon.

Il remercie en outre, tous les supporters venus des provinces et de la diaspora pour leur mobilisation.

Le Conseil réitère ses encouragements aux Étalons pour les phases finales prévues au Gabon.

III. NOMINATIONS

II.1. NOMINATIONS DANS LES FONCTIONS INDIVIDUELLES

1. AU TITRE DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE, DES DROITS HUMAINS ET DE LA PROMOTION CIVIQUE

• Monsieur Mathieu BASSOLE, Mle 57 164 W, Inspecteur du trésor, 1^ère classe, 2^ème échelon, est nommé Directeur de l’administration des finances de l’École nationale de la garde de sécurité pénitentiaire.

1. AU TITRE DU MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION

• Madame Hagretou SAWADOGO/LINGANI, Mle 04 65 43 U, Maître de recherche, catégorie P, 1^er échelon, est nommée Directrice de l’Institut de recherche en sciences appliquées et technologies (IRSAT/CNRST).

1. AU TITRE DU MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DES AMENAGEMENTS HYDRAULIQUES

• Monsieur Sibirou MOUKIAN, Mle 11 155 U, Ingénieur agronome, 1^ère classe, 14^ème échelon, est nommé Conseiller technique ;
• Monsieur Amos KIENOU, Mle 37 37 125 W, Statisticien économiste, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Directeur général des études et des statistiques sectorielles ;
• Monsieur Lassina PARE, Mle 93 782 D, Ingénieur statisticien économiste, 1^er grade, 5^ème échelon, est nommé Directeur des statistiques sectorielles ;
• Monsieur Souleymane PARE, Mle 91 968 D, Conseiller des affaires économiques, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Directeur de la coordination des projets et programmes ;
• Monsieur Oula Damien OUATTARA, Mle 254 841 M, Ingénieur du développement rural, 1^ère classe, 1^er échelon, est nommé Directeur du suivi, de l’évaluation et de la capitalisation ;
• Monsieur Yves Gérard BAZIE, Mle 117 520 F, Ingénieur Statisticien économiste, 1^ère classe, 1^er échelon, est nommé Directeur de la prospective et de la planification opérationnelle ;
• Monsieur Adama TOURE, Mle 91 970 R, Conseiller des affaires économiques, 1^ère classe, 4^ème échelon, est nommé Directeur de la formulation des politiques ;
• Monsieur Wendpagnangdé Ousmane KABORE, Mle 207 972 L, Ingénieur d’agriculture, 1^ère classe, 4^ème échelon, est nommé Directeur des écoles et centres de formation professionnelle ;
• Monsieur Blaise YODA, Mle 104 514 A, Ingénieur agronome, 1^ère classe, 4^ème échelon, est nommé Directeur de la législation, de la règlementation et de la sécurisation foncière ;
• Monsieur Christophe KIEMTORE, Mle 17 129 D, Conseiller d’agriculture, 1^ère classe, 9^ème échelon, est nommé Directeur de l’organisation des producteurs et de l’appui aux institutions rurales ;
• Monsieur Baoudasom Victor Charles Adolphe ZANGRE, Mle 57 442 Y, Ingénieur agronome, 1^ère classe, 7^ème échelon, est nommé Directeur des aménagements hydrauliques ;
• Monsieur Donkora KAMBOU, Mle 83 980 E, Ingénieur agronome, 1^ère classe, 6^ème échelon, est nommé Directeur de la récupération et de la conservation des terres agricoles ;
• Monsieur Frédéric DABIRE, Mle 57 452 J, Ingénieur agronome, 1^ère classe, 7^ème échelon, est nommé Directeur du développement de l’irrigation ;
• Monsieur Wendné Victor BONOGO, Mle 270 952 W, Ingénieur du développement rural, 1^ère classe, 1^er échelon, est nommé Chef de département de la planification du suivi et de l’évaluation au Secrétariat exécutif du Conseil national de sécurité alimentaire (SE-CNSA) ;
• Monsieur Sekeyoba Léopold NANEMA, Mle 33 907 U, Ingénieur d’agriculture, 1^ère classe, 5^ème échelon, est nommé Chef de département de la gouvernance institutionnelle au Secrétariat exécutif du Conseil national de sécurité alimentaire (SE-CNSA) ;
• Madame Nicole PALE, Mle 16 080 M, Ingénieur agroalimentaire, 1^ère classe, 11^ème échelon, est nommée Chef de département de la résilience et de l’assistance alimentaire au Secrétariat exécutif du Conseil national de sécurité alimentaire (SE-CNSA) ;
• Madame Ouo COULIBALY/OUATTARA, Mle 216 893 C, Nutritionniste, 1^ère classe, 2^ème échelon, est nommée Chef de département de la qualité, de l’alimentation et de la nutrition préventive au Secrétariat exécutif du Conseil national de sécurité alimentaire (SE-CNSA).

D AU TITRE DU MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DE L’ÉCONOMIE NUMÉRIQUE ET DES POSTES

• Monsieur Ahmed Abdourahim FORGO, Mle 116 599 F, Ingénieur informaticien, 1^ère catégorie, 4^ème échelon, est nommé Directeur général du développement de l’industrie numérique ;
• Madame Corotimi Abiba NIYA/OUEDRAOGO, Mle 33 25, Conseiller en gestion des ressources humaines, 1^ère catégorie, 4^ème échelon, est nommée Directrice des ressources humaines ;
• Madame Maïmouna Lydia OUEDRAOGO/SENEME, Mle 94 574, Informaticienne, 2^ème catégorie, 6^ème échelon, est nommée Directrice de la règlementation, de la normalisation et de la dématérialisation des procédures.

1. AU TITRE DU MINISTÈRE DE L’URBANISME ET DE L’HABITAT

• Monsieur Boudian Alexandre THIOMBIANO, Mle 271 386 X, Enseignant-chercheur, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Chargé de missions ;
• Monsieur Wenne-Goundi Placide ROUAMBA, Mle 241 754 M, Assistant, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Chargé de missions.

III.2. NOMINATION DANS LES CONSEILS D’ADMINISTRATION

1. AU TITRE DU MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE ET DE L’ALPHABÉTISATION
   

Le Conseil a adopté huit (08) décrets.

Le premier porte nomination d’Administrateurs au Conseil d’administration de l’École nationale des enseignants du primaire (ENEP) de Dori pour un dernier mandat de trois (03) ans.

Au titre du ministère de l’Éducation nationale et de l’alphabétisation :

• Monsieur Ibrahima SANON, Mle 43 294 C, Professeur certifié des lycées et collèges.

Au titre du ministère de la Fonction publique, du travail et de la protection sociale :

• Monsieur Seydou SANOU, Mle 57 925 F, Inspecteur du travail.

Le deuxième porte nomination d’Administrateurs au Conseil d’administration de l’Ecole nationale  des enseignants du primaire (ENEP) de Dori pour un premier mandat de trois (03) ans.

Au titre du ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation :

• Monsieur Boukaré SAWADOGO, Mle 40 996 T, Ingénieur agroéconomiste.

Au titre du ministère de la Jeunesse, de la formation et de l’insertion professionnelle :

• Monsieur Sibiri Claude KABORE, Mle 211 771 H, Conseiller de jeunesse et d’éducation permanente.

Au titre du ministère de l’Économie, des finances et du développement :

• Monsieur Jacques KABORE, Mle 51 204 W, Inspecteur du Trésor.

Au titre des représentants des travailleurs du secteur de l’éducation de base :

• Monsieur Yirbetersan Séraphin Marie Constant SOME,            Mle 45 681 R, Instituteur principal.

Au titre des représentants du personnel de l’établissement :

• Monsieur Yir-Ar Jean Eudes HIEN, Mle 208 176 M, Administrateur de sport.

Le troisième nomme Monsieur Ibrahima SANON, Mle 43 294 C, Professeur certifié des lycées et collèges, Président du Conseil d’administration de l’Ecole nationale  des enseignants du primaire (ENEP) de Dori.

Le quatrième porte nomination d’Administrateurs au Conseil d’administration du Centre national des manuels et fournitures scolaires (CENAMAFS) pour un dernier mandat de trois (03) ans.

 Au titre du ministère de l’Education nationale et de l’alphabétisation :

• Monsieur Douniwangda Henri OUEDRAOGO, Mle 18 306 K, Conseiller d’administration scolaire et universitaire.

Au titre du ministère du Commerce, de l’industrie et de l’artisanat

• Monsieur Alassane OUEDRAOGO, Mle 111 319 H, Conseiller des affaires économiques.

Au titre du ministère de la Culture, des arts et du tourisme :

• Madame Henriette Philomène NIKIEMA/NANA, Mle 17 496 T, Enseignante.

Au titre du Bureau burkinabè du droit d’auteur :

• Madame Chantal FORGO, Mle 29 10 12 69, Juriste.

Au titre de l’Association des éditeurs du Burkina :

• Monsieur Jean-Baptiste SEDOGO, Mle 21 853 S, Professeur certifié des lycées et collèges.

Le cinquième porte nomination d’Administrateurs au Conseil d’administration du Centre national des manuels et fournitures scolaires (CENAMAFS) pour un premier mandat de trois (03) ans.

Au titre du ministère de l’Éducation nationale et de l’alphabétisation :

• Madame Minata OUEDRAOGO, Mle 18 472 J, Inspecteur de l’enseignement secondaire.

Au titre du ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation :

• Madame Bintou SESSOUMA, Mle 59 240 P, Maître de Conférences.

Le sixième nomme Madame Minata OUEDRAOGO, Mle 18 472 J, Inspecteur de l’enseignement secondaire, Présidente du Conseil d’administration du Centre national des manuels et fournitures scolaires (CENAMAFS).

Le septième nomme Madame Mariam COMPAORE/OUEDRAOGO,  Mle 14 430 V, Administrateur des services financiers, Administrateur représentant l’État au titre du ministère de l’Économie, des finances et du développement au Conseil d’administration de l’École nationale  des enseignants du primaire (ENEP) de Gaoua, pour un premier mandat de trois (03) ans.

Le huitième nomme les personnes ci-après Administrateurs représentant l’État au Conseil d’administration de l’École nationale  des enseignants du primaire (ENEP) de Loumbila, pour un premier mandat de trois (03) ans.

Au titre du ministère de l’Éducation nationale et de l’alphabétisation :

• Madame Kadiatou YAMEOGO/DRABO, Mle 36 500 X, Inspecteur de l’enseignement secondaire.

Au titre du ministère de la Fonction publique, du travail et de la protection sociale :

• Madame Fatemata OUEDRAOGO, Mle 237 985 N, Conseiller en gestion des ressources humaines.

1. MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE ET DES AMÉNAGEMENTS HYDRAULIQUES

Le Conseil a adopté deux (02) rapports.

Le premier porte nomination d’Administrateurs au Centre agricole polyvalent de Matourkou pour un premier mandat de trois (03) ans :

Au titre du ministère de l’Agriculture et des aménagements hydrauliques :

• Madame Ramata SAKANDE/DRABO, Mle 59 689 S, Conseiller en gestion des ressources humaines ;

Au titre du ministère de l’Environnement, de l’Économie verte et du changement climatique :

• Monsieur Kimsé OUEDRAOGO, Mle 24 615 E, Inspecteur des eaux et forêts.

Au titre du ministère de l’Économie, des finances et du développement :

• Madame Salamata COMPAORE, Mle 212 271 N, Conseiller en aménagement du territoire et du développement local.

Au titre du ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation :

• Monsieur Bernard BACYE, Mle 44 098 J, Enseignant-chercheur.

Le même décret renouvelle le mandat d’Administrateur des personnes ci-après au Centre agricole polyvalent de Matourkou pour un dernier mandat de trois (03) ans :

Au titre du ministère de l’Agriculture et des aménagements hydrauliques :

• Madame Binta SORE, Mle 16 609 B, Conseiller des Affaires économiques.

Au titre du ministère des Ressources animales et halieutiques :

• Monsieur Sibirinonma Lucien NANEMA, Mle 206 995 U, Ingénieur d’élevage.

Au titre du ministère de la Fonction publique, du travail et de la protection sociale :

• Monsieur Emmanuel NIGNAN, Mle 36 612 F, Professeur, en remplacement de Monsieur Boukary DOULKOM ;

Au titre du personnel du Centre agricole polyvalent de Matourkou :

• Monsieur Célestin RAYAISSE, Mle 91 454 Z, Technicien supérieur d’agriculture.

Au titre des représentants des élèves et étudiants :

• Monsieur Drissa TOE, Mle 207 424 B, Elève ingénieur d’agriculture.

Le second décret nomme Madame Ramata  SAKANDE/DRABO,   Mle 59 689 S, Conseiller en gestion des ressources humaines, Présidente du Conseil d’administration du Centre agricole polyvalent de Matourkou pour un premier mandat de trois (03) ans, en remplacement de Monsieur Tamoussi BONZI.

C MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE, DES MINES ET DES CARRIÈRES

Le Conseil a adopté un décret nommant Monsieur Moïse GNOUMOU,    Adjudant Chef-Major de gendarmerie, Membre de la Brigade nationale anti-fraude de l’or, au titre du ministère de l’Administration territoriale, de la décentralisation et de la sécurité intérieure pour un premier mandat de trois (03) ans.

1. MINISTÈRE DE LA FEMME, DE LA SOLIDARITÉ NATIONALE ET DE LA FAMILLE

Le Conseil a adopté un décret portant nomination de Madame Kotimo

u TAPSOBA, Mle 33 327 N, Inspecteur des impôts, Administrateur représentant l’État, au Conseil d’administration de l’Institut national de la formation en travail social, au titre du ministère de l’Économie, des finances et du développement, pour un premier mandat de trois (03) ans.

Le Ministre de la Communication et chargé des Relations avec le Parlement, Porte-parole du gouvernement

 Rémis Fulgance DANDJINOU